Conseil Municipal du 18 décembre 2009




DELIBERATIONS

Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-502Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal. - DélibérationPrend acte

Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-538Société Anonyme d'Economie Mixte Marne-et-Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Approbation du compte rendu administratif et comptable (CRAC) pour l'année 2008 - DélibérationPrend acte
Ville-2009-541Garantie d'emprunt de la Société d'Economie Mixte Marne-et-Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - DélibérationAdopté à l'unanimité

Développement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-529C - secteurs 'FISCHER-Castermant' et 'Entrée Sud-ouest' - abrogation des délibérations d'ouverture de concertation légale préalable à des ZAC COMMUNALES - TRANSFERT DES ETUDES PREALABLES REALISEES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE-et-Chantereine - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2009-529B - secteurs 'FISCHER-Castermant' et 'Entrée Sud-ouest' - abrogation des délibérations d'ouverture de concertation légale préalable à des ZAC COMMUNALES - TRANSFERT DES ETUDES PREALABLES REALISEES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE-et-Chantereine - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2009-529A - SECTEURS "FISCHER-CaSTERMANT" et "ENTREE SUD-OUEST" - ABROGATION DES DELIbERATIONS D'OUVERTURE DE CONCERTATION LEGALE PREALABLE A DES ZAC COMMUNALES - TRANSFERT DES ETUDES PREALABLES REALISEES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE-ET-CHANTEREINE - DélibérationAdopté à l'unanimité

Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-500Présentation du rapport d'activité du syndicat Mixte de Vidéocommunication de l'Est Parisien (SYMVEP) pour l'année 2008 - DélibérationPrend acte

Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-499Présentation du rapport d'activité du Syndicat des Eaux d'Ile-de France (SEDIF) pour l'année 2008 - DélibérationPrend acte
Ville-2009-501Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) - Demande d'adhésion de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne pour le territoire de la commune de Massy - DélibérationAdopté à l'unanimité

Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-503Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2008 - DélibérationPrend acte
Ville-2009-534CONVENTION DE VOIRIE POUR LA CONSTRUCTION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER AU 106 RUE JACQUES SCHLOSSER AVEC LA SOCIETE LES SITELLES - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2009-535CONVENTION DE VOIRIE POUR LA CONSTRUCTION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER AUX 41/43 ET 45/47 AVENUE DU MARECHAL FOCH AVEC LA SOCIETE MONTOIT - DélibérationAdopté à l'unanimité

Evénementiel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-514Chelles Battle Pro 2010 - Attribution de prix en espèces et lots - demandes de subventions à divers organismes - DélibérationAdopté à l'unanimité

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-509AVANCES SUR LES SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2009-511ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS COMMUNAUX - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2009-532EXERCICE 2009 - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°1 - Délibération - AnnexeAdopté à l'unanimité
Ville-2009-536BUDGET PRIMITIF 2010 - DélibérationAdopté à la majorité
Ville-2009-539TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2009-542CONTRAT REGIONAL AVEC LA REGION ILE-DE-FRANCE – DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - AnnexeAdopté à l'unanimité

Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-516Demande de subvention à l'Agence des Espaces Verts et au Conseil Général de Seine-et-Marne pour l'acquisition d'espaces naturels publics - Fort de Chelles 4ème tranche - Délibération - AnnexeAdopté à l'unanimité
Ville-2009-522Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire pour l'acquisition des terrains du Fort de Chelles 4ème tranche - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2009-524acquisition en régularisation de l'emprise du chemin piétonnier reliant la rue Bobby sand à la rue Alexandre Bickart. - Délibération - Annexe - AnnexeAdopté à l'unanimité
Ville-2009-525Zone d'Aménagement Différé (ZAD) communale du Mont-Guichet - acquisition amiable d'une parcelle - Délibération - AnnexeAdopté à l'unanimité
Ville-2009-526approbation du procès-verbal de remise du bâtiment ayant abrité la pile à combustible. - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2009-528ZAC Centre Gare - cession d'une parcelle à l'aménageur Marne-et-Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) pour la réalisation de la ZAC - Délibération - AnnexeAdopté à l'unanimité

Passerelle du moulin


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-523CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PASSERELLE DU MOULIN ET LA VILLE DE CHELLES RELATIVE A SON ENTRETIEN - DélibérationAdopté à l'unanimité

Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-515Convention d'objectifs entre la ville de Chelles et le Comité d'Actions Sociales et Solidaires (CASS) - DélibérationAdopté à l'unanimité

Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-498Avenant n°4 au traité de délégation de service public de la restauration scolaire et municipale - DélibérationAdopté à l'unanimité

Sécurité publique, prévention civique des circulations


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-533AMENAGEMENTS DE SECURITE AVENUE DE L’EUROPE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL d'Ile-De-France - Délibération - AnnexeAdopté à l'unanimité

Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-537CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHELLES ET L'AGENCE NATIONALE POUR LES CHEQUES VACANCES (ANCV) - DélibérationAdopté à l'unanimité