Conseil Municipal du 18 décembre 2009
DELIBERATIONS
Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-502 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal. - Délibération | Prend acte |
Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-538 | Société Anonyme d'Economie Mixte Marne-et-Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Approbation du compte rendu administratif et comptable (CRAC) pour l'année 2008 - Délibération | Prend acte | |
Ville-2009-541 | Garantie d'emprunt de la Société d'Economie Mixte Marne-et-Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Développement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-529 | C - secteurs 'FISCHER-Castermant' et 'Entrée Sud-ouest' - abrogation des délibérations d'ouverture de concertation légale préalable à des ZAC COMMUNALES - TRANSFERT DES ETUDES PREALABLES REALISEES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE-et-Chantereine - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2009-529 | B - secteurs 'FISCHER-Castermant' et 'Entrée Sud-ouest' - abrogation des délibérations d'ouverture de concertation légale préalable à des ZAC COMMUNALES - TRANSFERT DES ETUDES PREALABLES REALISEES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE-et-Chantereine - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2009-529 | A - SECTEURS "FISCHER-CaSTERMANT" et "ENTREE SUD-OUEST" - ABROGATION DES DELIbERATIONS D'OUVERTURE DE CONCERTATION LEGALE PREALABLE A DES ZAC COMMUNALES - TRANSFERT DES ETUDES PREALABLES REALISEES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE-ET-CHANTEREINE - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Divers
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-500 | Présentation du rapport d'activité du syndicat Mixte de Vidéocommunication de l'Est Parisien (SYMVEP) pour l'année 2008 - Délibération | Prend acte |
Ecologie Urbaine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-499 | Présentation du rapport d'activité du Syndicat des Eaux d'Ile-de France (SEDIF) pour l'année 2008 - Délibération | Prend acte | |
Ville-2009-501 | Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) - Demande d'adhésion de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne pour le territoire de la commune de Massy - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Environnement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-503 | Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2008 - Délibération | Prend acte | |
Ville-2009-534 | CONVENTION DE VOIRIE POUR LA CONSTRUCTION DUN ENSEMBLE IMMOBILIER AU 106 RUE JACQUES SCHLOSSER AVEC LA SOCIETE LES SITELLES - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2009-535 | CONVENTION DE VOIRIE POUR LA CONSTRUCTION DUN ENSEMBLE IMMOBILIER AUX 41/43 ET 45/47 AVENUE DU MARECHAL FOCH AVEC LA SOCIETE MONTOIT - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Evénementiel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-514 | Chelles Battle Pro 2010 - Attribution de prix en espèces et lots - demandes de subventions à divers organismes - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-509 | AVANCES SUR LES SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2009-511 | ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS COMMUNAUX - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2009-532 | EXERCICE 2009 - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°1 - Délibération - Annexe | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2009-536 | BUDGET PRIMITIF 2010 - Délibération | Adopté à la majorité | |
Ville-2009-539 | TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2009-542 | CONTRAT REGIONAL AVEC LA REGION ILE-DE-FRANCE DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - Annexe | Adopté à l'unanimité |
Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-516 | Demande de subvention à l'Agence des Espaces Verts et au Conseil Général de Seine-et-Marne pour l'acquisition d'espaces naturels publics - Fort de Chelles 4ème tranche - Délibération - Annexe | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2009-522 | Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire pour l'acquisition des terrains du Fort de Chelles 4ème tranche - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2009-524 | acquisition en régularisation de l'emprise du chemin piétonnier reliant la rue Bobby sand à la rue Alexandre Bickart. - Délibération - Annexe - Annexe | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2009-525 | Zone d'Aménagement Différé (ZAD) communale du Mont-Guichet - acquisition amiable d'une parcelle - Délibération - Annexe | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2009-526 | approbation du procès-verbal de remise du bâtiment ayant abrité la pile à combustible. - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2009-528 | ZAC Centre Gare - cession d'une parcelle à l'aménageur Marne-et-Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) pour la réalisation de la ZAC - Délibération - Annexe | Adopté à l'unanimité |
Passerelle du moulin
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-523 | CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PASSERELLE DU MOULIN ET LA VILLE DE CHELLES RELATIVE A SON ENTRETIEN - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-515 | Convention d'objectifs entre la ville de Chelles et le Comité d'Actions Sociales et Solidaires (CASS) - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Restauration municipale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-498 | Avenant n°4 au traité de délégation de service public de la restauration scolaire et municipale - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Sécurité publique, prévention civique des circulations
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-533 | AMENAGEMENTS DE SECURITE AVENUE DE LEUROPE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL d'Ile-De-France - Délibération - Annexe | Adopté à l'unanimité |
Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-537 | CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHELLES ET L'AGENCE NATIONALE POUR LES CHEQUES VACANCES (ANCV) - Délibération | Adopté à l'unanimité |